Réunion du Conseil d’Administration de l’EPIC BNEDER

Posté par admin le Dimanche 18-03-2012

Session du jeudi 15 mars 2012

Le siège du BNEDER, à Bouchaoui, a accueilli la première réunion du Conseil d’Administration de l’EPIC, sous la présidence de Monsieur Sid Ahmed FERROUKHI, secrétaire Général du Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural (MADR).

Le quorum a été atteint, ce qui a permis à cette session de se dérouler dans de bonnes conditions, compte-tenu également de la qualité des membres présents, en l’occurrence :
  • M. BOUHADJAR Mohamed, Président de la Chambre Nationale d’Agriculture.
  • M. ATIK Youcef, représentant du ministre chargé des finances ;
  • M. AFLIHAOU Abderrahmane, représentant du ministre chargé des ressources en eau ;
  • M. FIOTMANE Boualem, représentant du ministre chargé de l’environnement ;
  • M. HAMOULI Djamili, représentant du ministre chargé de la recherche scientifique ;
  • M. HAMMAMI Rabah, représentant du ministre chargé de la prospective et des statistiques ;
  • M. BOUSSAD Temimi, représentant du ministre chargé de l’urbanisme ;
  • M. BOULERBAH Ali, représentant du ministre chargé des travaux publics ;
  • M. GHEZALI Mohamed, représentant du ministre chargé de la pêche.
Étaient absents :
  • M. BELKHIR Rachid, représentant du ministre chargé des collectivités locales ;
  • Mme CHENOUF Nadia, représentante du ministre chargé de l’aménagement du territoire.
Présence à titre consultatif de M.M. BENMOHAMED Khaled (DEFP) et TAIDER Ahmed (DAF).

Ordre du jour :
  1. Examen et approbation des dossiers d’investissement dans le cadre de la mise en œuvre des résolutions de la 111ème session du CPE du 03/03/2011.
  2. Examen et approbation de la grille des salaires de l’EPIC BNEDER.
  3. Désignation des cadres dirigeants et renforcement de l’équipe dirigeante de l’EPIC BNEDER.
  4. Fixation du niveau de rémunération du Directeur Général et des cadres dirigeants de l’EPIC BNEDER.
  5. Examen et approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2012.
  6. Divers.
Pour rappel, cette session fait suite à celle du 8 février 2012 au cours de laquelle, le Conseil d'Administration a mandé le Directeur Général à l'effet de compléter un certain nombre de dossiers liés aux travaux dudit conseil.

Déroulement et délibérations :

La séance a été ouverte à 10 heures, et après adoption de l’ordre du jour, le Président, appuyé par l’accord des autres membres, entame les travaux du conseil.

Lors de cette session, les membres du Conseil d’Administration ont pris connaissance des documents suivants :
  • La convention triangulaire (Ministère des Finances – Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural – BNEDER) relative aux modalités et aux conditions d’octroi d’une dotation initiale au profit du BNEDER ;
  • Le courrier adressé par la Direction Générale des Domaines, relevant du Ministère des Finances, concernant l’arrêté interministériel fixant le patrimoine initial du BNEDER ;
  • Le courrier adressé par le président de l’Assemblée Générale des actionnaires concernant la subrogation des droits et obligations de l’EPIC à l’EPE ;
  • Le document de l’inventaire physique et des investissements en propriété, en location et en affectation au niveau du siège et des bureaux de liaisons.
Après un débat riche et instructif autour des différents dossiers inscrits à l’ordre du jour et de l’examen des documents remis aux membres du Conseil, ces derniers ont adopté à l’unanimité des voix un certain nombre de résolutions dont :
  1. Le procès-verbal de la session du 8 février 2012.
  2. Le Règlement Intérieur du Conseil d'Administration.
  3. Le cahier des charges pour la désignation d’un Commissaire aux Comptes.
  4. La reconduction de la grille des salaires et du transfert sans incidence de tout le personnel de l’EPE vers l’EPIC.
  5. L’examen de l'arrêté ministériel portant réaménagement de l’organisation interne du BNEDER.
  6. Les dossiers d’investissements retenus dans le cadre de la mise en œuvre des résolutions du Conseil des Participations de l’Etat du 03 mars 2011 portant redressement et modernisation du BNEDER.
  7. Le budget prévisionnel de l’exercice 2012.
Après épuisement de l’ordre du jour, la séance a été levée à 14 heures 30.

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